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Brevet européen · EP3828530 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3828530
- Numéro de demande
- EP19840959
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mars 2019
- Publié
- 2 juin 2021
- Délivré
- 27 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 mars 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G01N 21/53 (2006.01)G08B 17/10 (2006.01)G08B 17/107 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018138209 24.07.2018JP 2018138210 24.07.2018JP 2018138692 24.07.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/011695 20.03.2019
- Publication PCT
- WO2020/021764 30.01.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
SHIMADZU, Tomohiko
Tokyo 141-8660, JP
WASHIZU, Keisuke
Tokyo 141-8660, JP
DOHI, Manabu
Tokyo 141-8660, JP
FUJIWARA, Yasuharu
Tokyo 141-8660, JP
TAKANO, Hideki
Tokyo 141-8660, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.