WELLENLÄNGENSCHALTGERÄT UND -SYSTEM

Brevet européen · EP3828607 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3828607
Numéro de demande
EP19844304
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juil. 2019
Publié
2 juin 2021
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
21 juil. 2039
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
H04J 14/02 (2006.01)
G02B 6/35 (2006.01)
G02B 27/10 (2006.01)
Priorité
CN 201810858949 31.07.2018
Demande PCT
PCT/CN2019/097163 22.07.2019
Publication PCT
WO2020/024840 06.02.2020
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Inventeur

XIANG, Hui

Shenzhen, Guangdong 518129, CN

ZHAO, Han

Shenzhen, Guangdong 518129, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.