SYSTÈME DE POSAGE D'UN COMPOSANT HORLOGER
Brevet européen · EP3828646 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3828646
- Numéro de demande
- EP20210153
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 nov. 2020
- Publié
- 2 juin 2021
- Délivré
- 10 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 26 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G04D 3/02 (2006.01)B25B 5/06 (2006.01)B25B 5/08 (2006.01)B23B 31/18 (2006.01)
- Priorité
- EP 19212470 29.11.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 19 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.02.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 26 avr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 26.04.2024
- 10 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.04.2024
Parties
Inventeur
HAUSER, Claude
74930 REIGNIER, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.