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Brevet européen · EP3828693 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3828693
Numéro de demande
EP20214943
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 janv. 2018
Publié
2 juin 2021
Délivré
6 mars 2024
Radié
26 août 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 7/00 (2006.01)
G06F 16/27 (2019.01)
G06F 16/22 (2019.01)
Priorité
US 201762458162 P 13.02.2017
US 201715838110 11.12.2017
US 201715838175 11.12.2017
US 201715838195 11.12.2017
US 201715838211 11.12.2017
Divisionnaire de
EP18751192
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    26.08.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 26.08.2025

  2. 15 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.01.2025

  3. 6 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.03.2024

Parties

Titulaire

SAS Institute Inc.

100 SAS Campus Drive, Cary, NC 27513, US

Inventeur

KRUEGER, Steven E.

Raleigh, North Carolina 27613, US

BOWMAN, Brian Payton

Apex, North Carolina 27502, US

KEENER, Gordon Lyle

Raleigh, North Carolina 27610, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.