ARCHITECTURE D'ÉCHANGES DE DONNÉES D'INTÉRÊT COMPRENANT UNE PLURALITÉ D'OBJETS CONNECTÉS À RESSOURCES CONTRAINTES

Brevet européen · EP3828737 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3828737
Numéro de demande
EP20210083
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 2020
Publié
2 juin 2021
Délivré
6 sept. 2023
Fin de la protection au plus tard
25 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G06F 21/00 (2013.01)
H04L 9/08 (2006.01)
G06F 21/73 (2013.01)
Priorité
FR 1913314 27.11.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 janv. 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    LAVOIX LAUSANNE, Voie du chariot 3, 1003 Lausanne → Lavoix Lausanne, Batîment Lysine, Route de la Corniche 4, 1066 Epalinges

    Publié dans Swissreg le 06.01.2026

  2. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  3. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  4. 17 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.07.2024

  5. 30 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.01.2024

  6. 1 déc. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    LAVOIX LAUSANNE, Voie du chariot 3, 1003 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  7. 6 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.09.2023

Parties

Titulaire

Thales

THALES

Tour Carpe Diem Place des Corolles - Esplanade Nord, 92400 Courbevoie, FR

Mandataire

Lavoix Lausanne Bâtiment Lysine

Lavoix Lausanne Batîment Lysine

Route de la Corniche 4, 1066 Epalinges

Inventeur

BEN JABALLAH, Wafa

91767 PALAISEAU CEDEX, FR

PIATTE, Cyrille

91767 PALAISEAU, FR

BETTAN, Olivier

91767 PALAISEAU CEDEX, FR

MARTINS, Cyrille

91767 PALAISEAU CEDEX, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.