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Brevet européen · EP3828749 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3828749
Numéro de demande
EP20208831
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 2020
Publié
2 juin 2021
Délivré
29 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
19 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G06F 21/62 (2013.01)
Priorité
FR 1913397 28.11.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

Parties

Titulaire

Amadeus S.A.S.

485 route du Pin Montard Sophia Antipolis, 06410 Biot, FR

Inventeur

BAYON, Roman Jean Jo

06410 Biot - Sophia Antipolis, FR

PALMIER, Sylvain Florent Frederic

06410 Biot - Sophia Antipolis, FR

TRAN, Dinh Cuong

06410 Biot - Sophia Antipolis, FR

MINELLI, Michele

06410 Biot - Sophia Antipolis, FR

TURELLI, Giuseppe

25032 Chiari (BS), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.