CITRATES PERHYDRATES ET LEURS UTILISATIONS
Brevet européen · EP3829311 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3829311
- Numéro de demande
- EP19755301
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 août 2019
- Publié
- 9 juin 2021
- Délivré
- 11 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 1 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- A01N 59/00 (2006.01)A01N 37/36 (2006.01)A01N 59/06 (2006.01)A01N 59/08 (2006.01)A01N 59/16 (2006.01)
- Priorité
- FR 1857317 03.08.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/070941 02.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/025816 06.02.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Inventeur
LAKAYE, Frédéric
1911 Ovronnaz
GAUME, Alain
1680 Romont
GINDRO, Katia
1122 Romanel-sur-Morges
SCHNEE, Sylvain
01710 Thoiry, FR
HARDY, Wendy
4250 Geer, BE
NOËL, Marc
1325 Chaumont-Gistoux, BE
SEMER, Maurice
4577 Modave, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.