FETTZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP3829317 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3829317
- Numéro de demande
- EP19746471
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juil. 2019
- Publié
- 9 juin 2021
- Délivré
- 6 nov. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 28 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A23D 9/04 (2006.01)A23G 1/36 (2006.01)A23G 1/38 (2006.01)C11C 3/10 (2006.01)C11C 3/12 (2006.01)
- Priorité
- EP 18275110 31.07.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/070389 29.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/025555 06.02.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 17 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 11 déc. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 11.12.2024
- 6 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
Parties
Inventeur
BHAGGAN, Krishnadath
1521 AZ Wormerveer, NL
WERLEMAN, Jeanine
1521 AZ Wormerveer, NL
DEKKER, Willem
1521 AZ Wormerveer, NL
FRERICKS, Antina Frederine
1521 AZ Wormerveer, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.