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Brevet européen · EP3829336 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3829336
- Numéro de demande
- EP19755540
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 juil. 2019
- Publié
- 9 juin 2021
- Délivré
- 28 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 30 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A24B 15/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201812494 31.07.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/070716 31.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/025718 06.02.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 5 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2024
- 8 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 08.05.2024
- 6 oct. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 06.10.2023
- 3 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 03.08.2023
- 28 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.06.2023
Parties
Inventeur
London, Greater London WC2R 3LA, GB
London, Greater London WC2R 3LA, GB
London, Greater London WC2R 3LA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.