ADAPTIVES AUDIOTHERAPIESYSTEM
Brevet européen · EP3829427 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3829427
- Numéro de demande
- EP18927813
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 déc. 2018
- Publié
- 9 juin 2021
- Délivré
- 9 avr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 12 déc. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61B 5/08 (2006.01)A61M 21/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201862711114 P 27.07.2018US 201816216031 11.12.2018
- Demande PCT
- PCT/US2018/065363 13.12.2018
- Publication PCT
- WO2020/023074 30.01.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 9 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
Parties
Titulaire
Werzowa, Walter
Woodland Hills CA 91367, US
Inventeur
Werzowa, Walter
Woodland Hills CA 91367, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.