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Brevet européen · EP3829434 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3829434
- Numéro de demande
- EP19770190
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juil. 2019
- Publié
- 9 juin 2021
- Délivré
- 25 oct. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 24 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61B 5/087 (2006.01)G01F 1/36 (2006.01)
- Priorité
- EP 18185994 27.07.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/056367 25.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/021492 30.01.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 4 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 22 janv. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PPR AG, Rotenbodenstrasse 12, 9497 Triesenberg, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 22.01.2024
- 25 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
Parties
Inventeur
DAESCHER, Jakob
7306 Fläsch
FRIBERG, Harri
9493 Mauren, LI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.