GESTION ENFONCEMENT DE MICROAIGUILLES
Brevet européen · EP3829437 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3829437
- Numéro de demande
- EP19749347
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 août 2019
- Publié
- 9 juin 2021
- Délivré
- 6 nov. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 1 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- A61B 5/0531 (2021.01)A61B 5/157 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)A61B 5/053 (2021.01)A61B 5/06 (2006.01)A61B 5/15 (2006.01)A61B 5/145 (2006.01)
- Priorité
- FR 1857291 03.08.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/070947 02.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/025822 06.02.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 avr. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 17.04.2026
- 17 avr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- AWA Switzerland Ltd., Case postale 47, 2800 Delémont
Publié dans Swissreg le 17.04.2026
- 17 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
- 1 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 5 févr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 05.02.2025
- 6 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
Parties
Inventeur
PIERART, Luc
94800 VILLEJUIF, FR
LÊ, Anh-Minh
92200 Neuilly-sur-Seine, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.