TOPISCHE ZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP3829538 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3829538
- Numéro de demande
- EP18758670
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 juil. 2018
- Publié
- 9 juin 2021
- Délivré
- 2 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 30 juil. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61K 9/107 (2006.01)A61K 9/06 (2006.01)A61K 47/14 (2017.01)A61K 47/32 (2006.01)A61K 47/44 (2017.01)A61K 31/69 (2006.01)A61P 17/00 (2006.01)A61P 17/06 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/GB2018/052191 31.07.2018
- Publication PCT
- WO2020/025910 06.02.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 18 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2026
- 29 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 29.09.2025
- 6 août 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, Rue de Genève 122, CP 153, 1226 Genève-Thônex
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
- 2 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
Parties
Inventeur
CRUTCHLEY, Nigel
Guildford GU2 8XG, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.