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Brevet européen · EP3829668 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3829668
Numéro de demande
EP19750221
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juil. 2019
Publié
9 juin 2021
Délivré
15 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
25 juil. 2039
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
A61M 1/02 (2006.01)
A61M 1/36 (2006.01)
Priorité
US 201862711283 P 27.07.2018
US 201962829815 P 05.04.2019
Demande PCT
PCT/US2019/043808 26.07.2019
Publication PCT
WO2020/023942 30.01.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.04.2026

Parties

Inventeur

DODD, Jon A.

Littleton, Colorado 80127, US

CLEMENT, Daniel Russell

Golden, Colorado 80401, US

HLAVINKA, Dennis J.

Arvada, Colorado 80007, US

PARSONS, Jeremy T.

Denver, Colorado 80209, US

APOSTOLOPOULOS, Haralambos P.

Castle Rock, Colorado 80109, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.