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Brevet européen · EP3829668 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3829668
- Numéro de demande
- EP19750221
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juil. 2019
- Publié
- 9 juin 2021
- Délivré
- 15 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 25 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- A61M 1/02 (2006.01)A61M 1/36 (2006.01)
- Priorité
- US 201862711283 P 27.07.2018US 201962829815 P 05.04.2019
- Demande PCT
- PCT/US2019/043808 26.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/023942 30.01.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
Parties
Inventeur
DODD, Jon A.
Littleton, Colorado 80127, US
CLEMENT, Daniel Russell
Golden, Colorado 80401, US
HLAVINKA, Dennis J.
Arvada, Colorado 80007, US
PARSONS, Jeremy T.
Denver, Colorado 80209, US
APOSTOLOPOULOS, Haralambos P.
Castle Rock, Colorado 80109, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.