NADELEINFÜHR- UND RETRAKTIONSMECHANISMUS
Brevet européen · EP3829678 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3829678
- Numéro de demande
- EP19734921
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juil. 2019
- Publié
- 9 juin 2021
- Délivré
- 25 sept. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 30 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61M 5/158 (2006.01)
- Priorité
- EP 18186224 30.07.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/055544 01.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/026049 06.02.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 6 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 25 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.09.2024
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.