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Brevet européen · EP3829682 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3829682
Numéro de demande
EP19755409
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 août 2019
Publié
9 juin 2021
Délivré
4 déc. 2024
Radié
24 mars 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 11/00 (2006.01)
A61M 15/00 (2006.01)
Priorité
GB 201812671 03.08.2018
Demande PCT
PCT/GB2019/052184 02.08.2019
Publication PCT
WO2020/025977 06.02.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mars 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.03.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.03.2026

  2. 17 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

  3. 10 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

  4. 4 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.12.2024

Parties

Inventeur

AHERN, David Gregory

Cambridge Cambridgeshire CB4 0WS, GB

COCKER, Robin Craig

Cambridge Cambridgeshire CB4 0WS, GB

CHRISTIE, Ewen Humphrey

Cambridge Cambridgeshire CB4 0WS, GB

DAVIDSON, Christopher Iain

Cambridge Cambridgeshire CB4 0WS, GB

TIBBATTS, James Anthony

Cambridge Cambridgeshire CB4 0WS, GB

MUTTI, Paul Christopher Edward

Cambridge Cambridgeshire CB4 0WS, GB

COLLINS, James Terence

Cambridge, Cambridgeshire CB4 0WS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.