PREFORM AUS POLYESTER
Brevet européen · EP3829844 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3829844
- Numéro de demande
- EP19752654
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juil. 2019
- Publié
- 9 juin 2021
- Délivré
- 20 nov. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 28 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B29B 11/14 (2006.01)B29C 49/00 (2006.01)B65D 1/02 (2006.01)C08G 63/672 (2006.01)B29B 11/08 (2006.01)B29C 49/02 (2006.01)B29C 49/06 (2006.01)B29K 67/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 9472018 02.08.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/070377 29.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/025548 06.02.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 24 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 12 déc. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 12.12.2024
- 20 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.11.2024
Parties
Inventeur
GOLDENSTEIN, Daniel
6911 Lochau, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.