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Brevet européen · EP3829876 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3829876
Numéro de demande
EP19748923
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juil. 2019
Publié
9 juin 2021
Délivré
21 mai 2025
Radié
24 févr. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 2/14 (2006.01)
Priorité
GB 201812273 27.07.2018
Demande PCT
PCT/GB2019/052107 26.07.2019
Publication PCT
WO2020/021285 30.01.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2026

  2. 24 févr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.02.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.02.2026

  3. 21 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.05.2025

Parties

Titulaire

Xaar Technology Limited

c/o Intellectual Property Team 1 Hurricane Close Ermine Business Park, Huntingdon, Cambridgeshire PE29 6XX, GB

Inventeur

DEGRAEVE, Sebastien Roger Gabriel

Cambridge Cambridgeshire CB4 0XR, GB

NEAL, Gareth Paul

Cambridge Cambridgeshire CB4 0XR, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.