STRUCTURE DE PIED AVANT DAUTOMOBILE

Brevet européen · EP3829961 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3829961
Numéro de demande
EP19791298
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 juil. 2019
Publié
9 juin 2021
Délivré
3 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
30 juil. 2039
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
B62D 21/15 (2006.01)
B62D 25/04 (2006.01)
Priorité
FR 1857189 01.08.2018
Demande PCT
PCT/FR2019/000123 31.07.2019
Publication PCT
WO2020/025863 06.02.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  2. 3 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

Parties

Titulaire

Stellantis Auto SAS

2-10 Boulevard de l'Europe, 78300 Poissy, FR

Autotech Engineering

Parque Empresarial Boroa P2A-4, Local 6, 48340 Amorebieta-Etxano, ES

Inventeur

PROST, Fabien

25200 Montbeliard, FR

DIDIER, Vincent

25750 Arcey, FR

GODOY, Bruno

25490 Dampierre les Bois, FR

ALPY, Eric

25460 Etupes, FR

BARBIER, Matthieu

75017 Paris, FR

NIESS, Matthieu

89200 Avallon, FR

RULLAUD, Yoann Aurelien

25000 Besançon, FR

OULAL, Mehdi

92170 Vanves, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.