HALBTAUCHFÄHIGES SCHIFF
Brevet européen · EP3829967 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3829967
- Numéro de demande
- EP19755996
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juil. 2019
- Publié
- 9 juin 2021
- Délivré
- 7 sept. 2022
- Radié
- 23 févr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B63B 1/10 (2006.01)B63B 35/44 (2006.01)
- Priorité
- NL 2021425 03.08.2018
- Demande PCT
- PCT/NL2019/050486 25.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/027655 06.02.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2024
- 19 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 19.07.2023
- 7 sept. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.09.2022
Parties
Inventeur
ROODENBURG, Joop
3115 HH SCHIEDAM, NL
WIJNING, Diederick Bernardus
3115 HH SCHIEDAM, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.