MODULE DOUBLE PORTES POUR SIEGES D'AVION
Brevet européen · EP3829976 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3829976
- Numéro de demande
- EP19737125
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juil. 2019
- Publié
- 9 juin 2021
- Délivré
- 1 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 10 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- B64D 11/06 (2006.01)
- Priorité
- FR 1870873 27.07.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/068747 11.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/020658 30.01.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
- 1 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
Parties
Inventeur
JASNY, Franck
18190 VENESMES, FR
GUERRA, Daniele
18000 BOURGES, FR
LAVERGNE, Denys
36260 SAINTE LIZAIGNE, FR
LOPEZ, Bruno
18290 CHAROST, FR
VERNY, Christian
36100 ISSOUDUN, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.