TUBENVERPACKUNG
Brevet européen · EP3829992 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3829992
- Numéro de demande
- EP18812123
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 nov. 2018
- Publié
- 9 juin 2021
- Délivré
- 21 févr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 27 nov. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B65D 35/10 (2006.01)B65D 35/44 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018118887 03.08.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2018/082860 28.11.2018
- Publication PCT
- WO2020/025154 06.02.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 10 janv. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 10.01.2025
- 10 janv. 2025
Transféré
- Titulaire
- Linhardt GmbH & Co. KG, Dr.-Winterling-Strasse 40, 94234 Viechtach, Allemagne → LINHARDT Viechtach GmbH & Co. KG, Dr.-Winterling-Strasse 40, 94234 Viechtach, Allemagne
- Mandataire
- LUCHS & PARTNER AG, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 10.01.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 16 avr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 16.04.2024
- 21 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.02.2024
Parties
Inventeur
SCHLAPP, Ulrich
78239 Rielasingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.