BEUTEL-AUF-VENTIL-TECHNOLOGIE
Brevet européen · EP3830002 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3830002
- Numéro de demande
- EP19769236
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juil. 2019
- Publié
- 9 juin 2021
- Délivré
- 9 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 23 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B65D 83/32 (2006.01)B65D 83/68 (2006.01)B05B 7/28 (2006.01)B65D 83/62 (2006.01)B65D 83/66 (2006.01)B05B 7/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 201812298 27.07.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/056330 24.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/021473 30.01.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 20.08.2026
- 8 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 08.08.2025
- 20 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.08.2024
- 19 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 19.06.2024
- 19 oct. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- HGF GmbH, OBC Suisse AG, Aeschengraben 29, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 19.10.2023
- 9 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.08.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
Tarporley CW6 0PD, GB
Halifax, Ogden HX2 9NX, GB
Beverley HU17 0FT, GB
Birkenhead, Merseyside CH41 5AR, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.