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Brevet européen · EP3830003 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3830003
Numéro de demande
EP19840950
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juil. 2019
Publié
9 juin 2021
Délivré
27 sept. 2023
Radié
25 févr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06N 3/08 (2023.01)
G06Q 10/30 (2023.01)
G06V 20/00 (2022.01)
G06N 3/045 (2023.01)
B65F 3/00 (2006.01)
B65F 3/14 (2006.01)
G06Q 10/0832 (2023.01)
Priorité
US 201862711367 P 27.07.2018
US 201862760764 P 13.11.2018
Demande PCT
PCT/US2019/043771 26.07.2019
Publication PCT
WO2020/023927 30.01.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.02.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.02.2025

  2. 7 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.08.2024

  3. 27 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.09.2023

Parties

Titulaire

The Heil Co.

2030 Hamilton Place Blvd., Suite 200, Chattanooga, TN 37421-6040, US

Inventeur

GEARY, Michael Dean

Toronto, Ontario M5C 1S1, CA

TREMBLAY, Martin

Québec J1X 7H1, CA

SMITH, John Forrest

Flat Rock, Alabama 35966, US

APTHORP, Geoff

Chattanooga, Tennessee 37405, US

BUTEAU, Richard

Austin, Texas 78727, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.