FÖRDERGURT ODER RIEMEN
Brevet européen · EP3830005 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3830005
- Numéro de demande
- EP19731279
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juin 2019
- Publié
- 9 juin 2021
- Délivré
- 3 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 16 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- B65G 15/42 (2006.01)B01D 33/04 (2006.01)B29D 29/06 (2006.01)F16G 1/28 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018212638 30.07.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/065801 17.06.2019
- Publication PCT
- WO2020/025215 06.02.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 3 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
Parties
Inventeur
BEHRENS, Carsten
30165 Hannover, DE
STÄNDER, Tobias
30165 Hannover, DE
SCHLOMSKI, Jens
30165 Hannover, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.