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Brevet européen · EP3830006 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3830006
Numéro de demande
EP19766234
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 2019
Publié
9 juin 2021
Délivré
15 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
9 sept. 2039
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
B65G 35/06 (2006.01)
B65G 45/04 (2006.01)
B65G 54/02 (2006.01)
Priorité
DE 102018122287 12.09.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/074029 10.09.2019
Publication PCT
WO2020/053167 19.03.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 4 août 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil

    Publié dans Swissreg le 04.08.2026

  3. 15 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

Parties

Titulaire

Weiss GmbH

Siemensstrasse 17, 74722 Buchen (Odw.), DE

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil

Inventeur

GÖTZINGER, Martin

74722 Buchen, DE

INSEL, Christian

74722 Buchen, DE

NEUWEILER, Lutz

68535 Edingen-Neckarhausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.