COMPOSITION D'ELECTRODE POSITIVE
Brevet européen · EP3830029 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3830029
- Numéro de demande
- EP19742640
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juil. 2019
- Publié
- 9 juin 2021
- Délivré
- 8 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 29 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- C01B 25/455 (2006.01)H01M 4/58 (2010.01)H01M 4/62 (2006.01)H01M 10/054 (2010.01)H01M 4/136 (2010.01)
- Priorité
- FR 1857116 30.07.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/070549 30.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/025638 06.02.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
Parties
Titulaire
SPECIALTY OPERATIONS FRANCE
69003 Lyon, FR
Inventeur
BERTRY, Laure
93300 Aubervilliers, FR
AMISSE, Robin
75015 Paris, FR
BUISSETTE, Valérie
75015 PARIS, FR
BRAIDA, Marc-David
94360 BRY SUR MARNE, FR
LESTURGEZ, Stéphanie
17000 La rochelle, FR
LE MERCIER, Thierry
93110 ROSNY-SOUS-BOIS, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.