NEUARTIGE ESTERASEN UND VERWENDUNGEN DAVON
Brevet européen · EP3830254 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3830254
- Numéro de demande
- EP19742619
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juil. 2019
- Publié
- 9 juin 2021
- Délivré
- 11 déc. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 25 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- C12N 9/18 (2006.01)
- Priorité
- EP 18306018 27.07.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/070287 26.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/021116 30.01.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 22 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 22.10.2025
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 17 févr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 17.02.2025
- 11 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.12.2024
Parties
Inventeur
DAVID, Benoît
40599 Düsseldorf, DE
ANDRE, Isabelle
31500 Toulouse, FR
BEN KHALED, Maher
31400 Toulouse, FR
DUQUESNE, Sophie
31300 Toulouse, FR
MARTY, Alain
31000 Toulouse, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.