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Brevet européen · EP3830303 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3830303
Numéro de demande
EP19742408
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juil. 2019
Publié
9 juin 2021
Délivré
21 déc. 2022
Radié
23 févr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C21B 7/10 (2006.01)
F27B 1/24 (2006.01)
F27D 9/00 (2006.01)
Priorité
EP 18186883 01.08.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/070282 26.07.2019
Publication PCT
WO2020/025508 06.02.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2024

  2. 8 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.11.2023

  3. 21 déc. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.12.2022

Parties

Inventeur

OLIVIERI, Stefano

16154 Genova, IT

CRAVINO, Fabio

16011 Arenzano, IT

MICHELETTI, Lorenzo

57022 Castagneto Carducci, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.