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Brevet européen · EP3830326 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3830326
- Numéro de demande
- EP19742799
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juil. 2019
- Publié
- 9 juin 2021
- Délivré
- 7 juin 2023
- Radié
- 23 févr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D04B 35/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 18187359 03.08.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/070446 30.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/025589 06.02.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 23 févr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2024
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Inventeur
SIMMENDINGER, Roland
72479 Straßberg, DE
VEESER, Jürgen
72362 Nusplingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.