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Brevet européen · EP3830348 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3830348
- Numéro de demande
- EP19848390
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 août 2019
- Publié
- 9 juin 2021
- Délivré
- 24 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 3 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- E02F 3/34 (2006.01)E02F 3/38 (2006.01)E02F 3/43 (2006.01)E02F 3/76 (2006.01)E02F 3/84 (2006.01)E02F 9/20 (2006.01)
- Priorité
- US 201816055094 04.08.2018US 201816228653 20.12.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/045034 04.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/033278 13.02.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
Parties
Titulaire
Armas, David
Homestead, FL 33030, US
Inventeur
Armas, David
Homestead, FL 33030, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.