KRAFTZANGE

Brevet européen · EP3830383 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3830383
Numéro de demande
EP19755993
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juil. 2019
Publié
9 juin 2021
Délivré
6 mars 2024
Radié
25 févr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E21B 19/16 (2006.01)
Priorité
NL 2021418 03.08.2018
Demande PCT
PCT/NL2019/050483 25.07.2019
Publication PCT
WO2020/027654 06.02.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.02.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.02.2025

  2. 15 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.01.2025

  3. 6 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.03.2024

Parties

Titulaire

Itrec B.V.

Admiraal Trompstraat 2, 3115 HH Schiedam, NL

Inventeur

VAN DUIVENDIJK, Pieter Dirk Melis

3115 HH Schiedam, NL

ROODENBURG, Joop

3115 HH Schiedam, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.