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Brevet européen · EP3830427 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3830427
- Numéro de demande
- EP19745133
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juil. 2019
- Publié
- 9 juin 2021
- Délivré
- 21 févr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 24 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- F15B 15/22 (2006.01)
- Priorité
- GB 201812316 27.07.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/070075 25.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/021027 30.01.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 14.08.2026
- 13 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 5 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2024
- 28 mars 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 28.03.2024
- 21 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.02.2024
Parties
Inventeur
2150 AD Nieuw-Vennep, NL
2150 AD Nieuw-Vennep, NL
2150 AD Nieuw- Vennep, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.