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Brevet européen · EP3830428 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3830428
- Numéro de demande
- EP19745620
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 août 2019
- Publié
- 9 juin 2021
- Délivré
- 27 nov. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 31 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- F15B 21/048 (2019.01)F15B 20/00 (2006.01)B29C 49/42 (2006.01)B29C 49/46 (2006.01)
- Priorité
- EP 18186758 01.08.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/070813 01.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/025766 06.02.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 1 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 27 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.11.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.