KUGELVENTILDICHTUNG
Brevet européen · EP3830456 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3830456
- Numéro de demande
- EP19843861
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 juil. 2019
- Publié
- 9 juin 2021
- Délivré
- 4 sept. 2024
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 5/06 (2006.01)F16K 5/20 (2006.01)F16J 15/02 (2006.01)F16J 15/06 (2006.01)F16J 15/12 (2006.01)F16J 15/16 (2006.01)F16J 15/3212 (2016.01)F16J 15/3236 (2016.01)
- Priorité
- US 201862714315 P 03.08.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/044295 31.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/028469 06.02.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 16 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
- 4 sept. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
Parties
Inventeur
ROUSSEAU, Filip
2630 Aartselaar, BE
KUSTERMANS, Jan
2960 Brecht, BE
DUBOIS, Herman, M.
2570 Duffel, BE
PROOST, Benny
2550 Kontich, BE
BURLOT, Philippe
22460 Le Quillio, FR
MAFFEZZOLI, Andrea
20900 Monza, IT
VANVAERENBERGH, Andreas
2550 Kontich, BE
TITTONEL, Gabriele
2500 Lier, BE
NUNNA, Shabarish
2020 Antwerp, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.