TRAGBARE LEUCHTE
Brevet européen · EP3830471 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3830471
- Numéro de demande
- EP19843066
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juil. 2019
- Publié
- 9 juin 2021
- Délivré
- 12 mars 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 29 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- F21L 4/00 (2006.01)F21S 2/00 (2016.01)F21S 6/00 (2006.01)F21K 9/232 (2016.01)F21S 41/00 (2018.01)B29C 67/00 (2017.01)B29C 53/04 (2006.01)B21D 5/00 (2006.01)
- Priorité
- AU 2018902757 30.07.2018
- Demande PCT
- PCT/AU2019/050792 30.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/024001 06.02.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 21 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 22 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 22.04.2025
- 12 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
Parties
Inventeur
Richmond, Victoria 3121, AU
Richmond, Victoria 3121, AU
Richmond, Victoria 3121, AU
Richmond, Victoria 3121, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.