INTERN BEHEIZTE BATTERIEN MIT SPEICHERSTOFF
Brevet européen · EP3830489 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3830489
- Numéro de demande
- EP19748929
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juil. 2019
- Publié
- 9 juin 2021
- Délivré
- 22 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 28 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- F24D 17/00 (2022.01)F24H 7/04 (2006.01)F28D 20/02 (2006.01)F28F 13/12 (2006.01)
- Priorité
- GB 201812303 27.07.2018
- Demande PCT
- PCT/GB2019/052119 29.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/021288 30.01.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 20.08.2026
- 28 janv. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
- 2 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2025
- 20 août 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2024 → 31.07.2025
Publié dans Swissreg le 20.08.2024
- 15 août 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- HGF GmbH, OBC Suisse AG, Aeschengraben 29, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 15.08.2024
- 22 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
- 22 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
Parties
Inventeur
Macmerry, Lothian EH33 1RY, GB
Macmerry, Lothian EH33 1RY, GB
Macmerry, Lothian EH33 1RY, GB
Macmerry, Lothian EH33 1RY, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.