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Brevet européen · EP3830528 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3830528
- Numéro de demande
- EP18753011
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juil. 2018
- Publié
- 9 juin 2021
- Délivré
- 4 déc. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 26 juil. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G01F 1/84 (2006.01)G01F 1/684 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/US2018/044082 27.07.2018
- Publication PCT
- WO2020/023056 30.01.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 15 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 20 déc. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Vossius & Partner, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 20.12.2024
- 4 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
Parties
Inventeur
SKINKLE, David
Boulder, Colorado 80301, US
PANKRATZ, Anthony William
Arvada, Colorado 80403, US
FOSTER, Jeffry D.
Louis Park, Minnesota 55416, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.