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Brevet européen · EP3830565 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3830565
- Numéro de demande
- EP19845051
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 juil. 2019
- Publié
- 9 juin 2021
- Délivré
- 11 sept. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 30 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B06B 1/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201862712595 P 31.07.2018
- Demande PCT
- PCT/CA2019/051046 31.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/024051 06.02.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 14.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 23 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 29 janv. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property, Rue du Commerce 4, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
- 29 nov. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 29.11.2024
- 11 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
Parties
Inventeur
Markham, Ontario L3R 5M1, CA
Markham, Ontario L3R 5M1, CA
Markham, Ontario L3R 5M1, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.