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Brevet européen · EP3830978 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3830978
- Numéro de demande
- EP19739945
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juil. 2019
- Publié
- 9 juin 2021
- Délivré
- 4 mai 2022
- Radié
- 23 févr. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04B 7/185 (2006.01)H04W 72/04 (2009.01)
- Priorité
- US 201862712295 P 31.07.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/067776 02.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/025240 06.02.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 15.03.2023
- 23 févr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2023
- 4 mai 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.05.2022
Parties
Inventeur
DE BIE, Ulrik
9120 Beveren, BE
CHRISTOPOULOS, Dimitrios
2000 Antwerpen, BE
BREYNAERT, Dirk
9100 Sint-Niklaas, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.