SEPARATORMODULE FÜR ANSCHLUSSKÖRPER
Brevet européen · EP3830981 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3830981
- Numéro de demande
- EP19844785
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 août 2019
- Publié
- 9 juin 2021
- Délivré
- 26 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 31 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- H04B 10/2575 (2013.01)H04B 10/29 (2013.01)H04B 10/27 (2013.01)H04J 14/02 (2006.01)G02B 6/38 (2006.01)
- Priorité
- US 201862714423 P 03.08.2018US 201962805381 P 14.02.2019
- Demande PCT
- PCT/US2019/044659 01.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/028659 06.02.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 26 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
Parties
Inventeur
MATHER, David James
Hickory, North Carolina 28602, US
ERREYGERS, Jan Jozef Julia Maria
Hickory, North Carolina 28602, US
TUCCIO, Salvatore
Hickory, North Carolina 28602, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.