GEMÜSE ODER KRÄUTER IN EINER SCHACHTEL

Brevet européen · EP3831195 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3831195
Numéro de demande
EP21153293
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 2013
Publié
9 juin 2021
Délivré
27 août 2025
Fin de la protection au plus tard
7 oct. 2033
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A01G 9/02 (2018.01)
A01G 22/15 (2018.01)
A01G 18/64 (2018.01)
Priorité
EP 12188114 11.10.2012
Divisionnaire de
EP13776450
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

  2. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 3 sept. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

  4. 27 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

Parties

Titulaire

Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel B.V.

Burgemeester Crezeelaan 40, 2678 KX De Lier, NL

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

Voermans, Wilhelmus Petrus Adrianus Roeland

2678 KX De Lier, NL

Van der Laken, Jeanette Diana

2678 KX De Lier, NL

Zwaan, Michiel Anton

2678 KX De Lier, NL

Celis, Marc Alfons Constant

2678 KX De Lier, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.