LANDWIRTSCHAFTLICHES SPRITZGERÄT

Brevet européen · EP3831202 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3831202
Numéro de demande
EP20401060
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2020
Publié
9 juin 2021
Délivré
19 août 2026
Fin de la protection au plus tard
29 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A01M 7/00 (2006.01)
Priorité
DE 102019132659 02.12.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

Parties

Titulaire

Amazonen-Werke H. Dreyer SE & Co. KG

Am Amazonenwerk 9-13, 49205 Hasbergen, DE

Inventeur

Große Prues, Frank

49593 Bersenbrück, DE

Lampe, Toivo

49080 Osnabrück, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.