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Brevet européen · EP3831240 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3831240
Numéro de demande
EP19920123
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2019
Publié
9 juin 2021
Délivré
7 févr. 2024
Fin de la protection au plus tard
18 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A45D 20/12 (2006.01)
Priorité
CN 201910200054 15.03.2019
Demande PCT
PCT/CN2019/126731 19.12.2019
Publication PCT
WO2020/186855 24.09.2020
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 18 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.12.2024

  4. 27 févr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 27.02.2024

  5. 7 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.02.2024

Parties

Titulaire

KingClean Electric Co., Ltd.

No. 1, Xiangyang Road, Suzhou New District Suzhou Jiangsu 215163, CN

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

NI, Zugen

Suzhou, Jiangsu 215163, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.