ZAHNBÜRSTE MIT GESPRITZTEN BORSTEN
Brevet européen · EP3831242 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3831242
- Numéro de demande
- EP21152236
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 janv. 2012
- Publié
- 9 juin 2021
- Délivré
- 16 nov. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 2 janv. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A46B 3/04 (2006.01)A46B 3/22 (2006.01)A46B 1/00 (2006.01)A46B 9/06 (2006.01)A46D 1/00 (2006.01)A46D 3/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 11000032 04.01.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 27 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 27.09.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 8 déc. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Latscha Schöllhorn Partner AG, Grellingerstrasse 60, 4052 Basel
Publié dans Swissreg le 08.12.2022
- 16 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.11.2022
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.