FERNBETRIEBENE KOOPERATIVE SENSORSYSTEM

Brevet européen · EP3831289 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3831289
Numéro de demande
EP19213839
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 2019
Publié
9 juin 2021
Délivré
31 mai 2023
Fin de la protection au plus tard
4 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61B 5/053 (2021.01)
A61B 5/00 (2006.01)
A61B 5/30 (2021.01)
A61B 5/0535 (2021.01)
A61B 5/0536 (2021.01)
A61B 5/0537 (2021.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 10 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.04.2024

  4. 9 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.01.2024

  5. 30 août 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 30.08.2023

  6. 31 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.05.2023

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.