FERNBETRIEBENE KOOPERATIVE SENSORSYSTEM
Brevet européen · EP3831289 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3831289
- Numéro de demande
- EP19213839
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 déc. 2019
- Publié
- 9 juin 2021
- Délivré
- 31 mai 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 4 déc. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61B 5/053 (2021.01)A61B 5/00 (2006.01)A61B 5/30 (2021.01)A61B 5/0535 (2021.01)A61B 5/0536 (2021.01)A61B 5/0537 (2021.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 10 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.04.2024
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 30 août 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 30.08.2023
- 31 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.05.2023
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.