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Brevet européen · EP3831452 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3831452
Numéro de demande
EP18928614
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 août 2018
Publié
9 juin 2021
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
2 août 2038
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
A63B 22/06 (2006.01)
A61H 1/02 (2006.01)
A63B 21/00 (2006.01)
A63B 21/002 (2006.01)
A63B 24/00 (2006.01)
A63B 71/06 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2018/029252 03.08.2018
Publication PCT
WO2020/026440 06.02.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Inventeur

MIZUKURA, Isao

Tokyo 102-0073, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.