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Brevet européen · EP3831518 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3831518
- Numéro de demande
- EP20206638
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 nov. 2020
- Publié
- 9 juin 2021
- Délivré
- 5 juil. 2023
- Radié
- 25 juin 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B22F 10/20 (2021.01)B22F 10/28 (2021.01)B22F 12/44 (2021.01)B22F 12/45 (2021.01)B22F 12/49 (2021.01)B29C 64/277 (2017.01)G02B 26/10 (2006.01)B33Y 30/00 (2015.01)B29C 64/153 (2017.01)
- Priorité
- JP 2019219664 04.12.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 15 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
- 5 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.07.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
KAWAMURA, Atsushi
Kanagawa, 224-8522, JP
KAJI, Toshio
Kanagawa, 224-8522, JP
MIYASHITA, Yasuyuki
Kanagawa, 224-8522, JP
KASHIMURA, Kensuke
Kanagawa, 224-8522, JP
ICHIKAWA, Yoshifumi
Kanagawa, 224-8522, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.