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Brevet européen · EP3831552 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3831552
- Numéro de demande
- EP19867875
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mars 2019
- Publié
- 9 juin 2021
- Délivré
- 4 mars 2026
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B25J 15/08 (2006.01)B25J 9/16 (2006.01)B25J 13/08 (2006.01)B25J 15/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018180741 26.09.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/009562 11.03.2019
- Publication PCT
- WO2020/066061 02.04.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Titulaire
OMRON Corporation
Shiokoji-dori, Shimogyo-ku, Kyoto-shi Kyoto 600-8530, JP
Inventeur
NABETO, Misato
Kyoto-shi, Kyoto 600-8530, JP
DOI, Sayaka
Kyoto-shi, Kyoto 600-8530, JP
KOGA, Hiroki
Kyoto-shi, Kyoto 600-8530, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.