SCHALLDICHTES ELEMENT
Brevet européen · EP3831596 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3831596
- Numéro de demande
- EP20181728
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juin 2020
- Publié
- 9 juin 2021
- Délivré
- 17 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- B32B 3/26 (2006.01)B32B 25/14 (2006.01)B32B 27/00 (2006.01)B32B 27/20 (2006.01)B60R 13/08 (2006.01)G10K 11/165 (2006.01)E04B 1/84 (2006.01)G10K 11/172 (2006.01)
- Priorité
- TW 108144468 05.12.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
Lai, Yu-Lun
721 Tainan City, TW
Hsu, Chih-Han
360 Miaoli County, TW
Fu, Chung-Wei
814 Kaohsiung City, TW
Huang, Ren-Ting
265 Yilan County, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.